Mentions légales

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Statut du propriétaire : Association Loi 1901

Le Propriétaire est : Club Jaguar Exclusive XK
Le Créateur du site est : JaguarExclusiveXK.net

Le Directeur de la  publication est : Eric Denaiffe
Contacter le Directeur de la publication : edenaiffe.jaguarexclusivexk@gmail.com

Le Webmaster est  : Richard Bogota
Contacter le Webmaster :  rbogota.jaguarexclusivexk@gmail.com
L’hébergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

1. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : jaguarexclusiveXK.net.
Le site jaguarexclusiveXK.net regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site jaguarexclusiveXK.net. Le site jaguarexclusiveXK.net est mis à jour régulièrement par le webmaster.
Le président s’efforce de fournir sur le site jaguarexclusiveXK.net des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

2. Accessibilité :
Le site jaguarexclusiveXK.net est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, jaguarexclusiveXK.net s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, jaguarexclusiveXK.net ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

3. Propriété intellectuelle :
Le Club Jaguar Exclusive XK est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site jaguarexclusiveXK.net, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du président du site à l'email : fdespujol-jaguarexclusivexk@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :
Le site jaguarexclusiveXK.net contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du président. Cependant le président n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :
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